MENTIONS LÉGALES
Désignation du site : www.desjoyaux-gresivaudan.fr
Responsable de la publication : Ludovic Kipper
Raison sociale : DESJOYAUX - LES ARTS D'EAUX
Forme juridique : SARL - Capital social : 100 000 €
Siège Social: 178 Avenue Ambroize Croizat, 38920 Crolles
Contact : ludovickipper@wanadoo.fr
Tél. : 04 76 71 78 66
SIRET n°44382626800023 - Code APE : 4752A
Droit d'accès aux informations : Conformément aux articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés).
N° d'attribution CNIL : en cours
Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et des Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à : ludovickipper@wanadoo.fr
Droits d'auteurs : Le présent site Internet constitue une oeuvre dont DESJOYAUX / LES ARTS D'EAUX est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les textes, photographies, logos, pictogrammes et autres éléments graphiques et rédactionnels ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de DESJOYAUX / LES ARTS D'EAUX ou de tiers ayant autorisé DESJOYAUX / LES ARTS D'EAUX à les utiliser.
Les transmissions, les reproductions, les modifications, les réutilisations, sur n'importe quel support, dudit site Internet et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Crédits photos : Fotolia, Pixabay, Freepik .